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CGV

Conditions générales de vente

Préambule

Les présentes conditions générales (ci-après les « Conditions Générales ») sont conclues entre d’une part, la société Chrys Évolution, SAS au capital de 50 00 euros, immatriculée au RCS de Saint Brieuc sous le numéro 832 504 732, ayant son siège social sis 4 rue Saint Benoît 22 000 Saint Brieuc (France), nom commercial ÉVOLUTION CONDUITES  (ci-après l’ « Auto-Ecole »), et d’autre part, toute personne physique souhaitant souscrire à une ou plusieurs prestations commercialisée(s) par l’Auto-Ecole depuis le site internet www.evolutionconduites.fr (ci-après désigné l’« Elève »).

En souscrivant à l’une des prestations proposées par l’Auto-Ecole, l’Elève reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales ainsi que des Conditions Particulières applicables, et s’engage à en respecter les dispositions.

Article 1 – Cadre réglementaire

L’organisation, le programme, la réalisation et la validation des formations dispensées en vue de l’obtention d’un permis de conduire ainsi que les obligations concernant le consommateur sont soumis aux dispositions législatives et réglementaires spécifiques du Code de la Route et des textes d’applications correspondants.

Article 2 – Inscription et contractualisation

L’inscription avec contractualisation à une ou plusieurs prestations de formations ou services associés peut être réalisée directement auprès de l’auto-école ou en ligne, avec ce même établissement, sur le site e-commerce evolutionconduites.fr.
Le seul achat d’outils, d’éditions pédagogiques ou d’évaluations initiales précontractuelles ne fait pas l’objet d’un contrat, mais d’une simple facturation.

Article 3 – Processus d’information, de choix et de paiement

L’auto-école donne libre accès à l’ensemble des informations décrivant les prestations proposées et organisées. Ces informations précisent, pour chaque prestation, les durées, les contenus, les tarifs, les modalités de paiement, les méthodes et les outils pédagogiques utilisés, ainsi que les différents dispositifs d’évaluation et de validation lorsqu’ils sont obligatoires. Avant la signature de chaque contrat de formation une évaluation de départ est systématiquement établie, celle-ci ne donne pas lieu de contrat mais une simple facturation. L’évaluation initiale obligatoire doit avoir lieu sur simulateur dans les locaux de l’établissement de formation Évolution Conduites, au jour et à l’horaire convenus. Cette évaluation initiale obligatoire débouche sur une estimation du nombre d’heures de formation nécessaire pour acquérir les compétences requises pour être présenté à l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire.
Cette estimation est une information qui doit permettre au futur élève de choisir la filière, la formule et la durée les mieux adaptées à ses besoins.

Article 4 – Tarifs et modes de paiement

Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. De ce fait, seuls les paiements en euros sont acceptés. Les tarifs affichés sont ceux en vigueur à la date de leur consultation.
L’auto-école se réserve le droit de modifier les prix des prestations à tout moment. Lorsqu’elles sont commandées, ces prestations sont contractualisées et facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la contractualisation.
Le paiement d’une prestation peut s’effectuer soit directement à l’auto-école, soit en ligne sur le site e-commerce www.evolutionconduites.fr par carte bancaire.

Article 5 – Sécurisation des paiements en ligne

Le site evolutionconduites.fr est équipé d’un système de paiement immédiat par carte bancaire sécurisé SSL via le serveur de la société « Verifone».
Le paiement est effectué directement sur l’espace sécurisé de la société « Verifone» et sans que l’auto-école n’ait connaissance du numéro de carte bancaire de l’acheteur.

Article 6 – Validation de l’inscription après paiement en ligne

Lorsqu’elle s’effectue en ligne, l’inscription est instantanée après paiement par carte bancaire. Elle est confirmée par e-mail.

Article 7 – Date(s) d’exécution de la ou des prestations de services

La ou les dates de la ou des prestations convenues faisant l’objet du contrat, sont définies d’un comme un accord entre l’élève et l’auto-école, en fonction de leurs disponibilités respectives.

Article 8 – Rétractation

 8-1 Droit de rétractation
Lorsque la commande est conclue à distance, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter du paiement de la prestation en ligne pour se rétracter du contrat sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités.
L’exercice de ce droit de rétractation doit être notifié soit en utilisant le formulaire de rétraction mis à disposition en annexe, soit par lettre en R/AR  adressée à l’auto-école.
Le bénéfice de ce droit de rétractation est exclu lorsque la prestation de service a été pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a été effectuée après accord préalable express du consommateur et renoncement express à son droit de rétractation.

8-2 Effets de la rétractation
En cas de rétractation de la part du consommateur, suite à une inscription en ligne, l’auto-école remboursera la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle il a été informé de la décision du consommateur de se rétracter.
Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf convenance express entre l’élève et l’auto-école, d’un moyen de paiement différent.

8-3 Remboursement de produit virtuel Le Client ne bénéficie d’aucun droit de rétractation sur les commandes liées aux produits de nature numérique (virtuel) tel que le code en ligne.

8-4 Résiliation du contrat de formation après réalisation de l’évaluation

Résiliation à l’initiative de l’élève

L’Elève peut résilier le présent Contrat à tout moment par lettre recommandée avec avis de réception.

Résiliation à l’initiative de l’Auto-Ecole

En cas de manquement caractérisé de l’Elève ou de son Représentant Légal à l’une de ses obligations, notamment de paiement, de respect des prescriptions pédagogiques ou d’assiduité, le présent Contrat pourra être résilié de plein droit après une mise en demeure notifiée à l’Elève ou à son Représentant Légal par lettre recommandée avec avis de réception.

Calcul du solde créditeur et remboursement

En cas de résiliation du présent Contrat avant son terme, l’Elève ne peut prétendre à un quelconque remboursement.

Par exception à ce qui précède, l’Elève justifiant d’une résiliation pour des motifs légitimes et sérieux imprévisibles lors de la conclusion du Contrat (tels que le motif d’ordre médical, le décès, le déménagement de l’Elève dans un rayon supérieur de 30km à la zone de services de l’Auto-Ecole, la survenance d’un évènement grave et indépendant de la volonté de l’Elève, ou revêtant les caractères de la Force Majeure) sera remboursé des sommes versées au titre du forfait au prorata des prestations effectivement réalisées, et ne sera redevable d’aucune indemnité de résiliation.

Article 9 – Garanties financière

L’auto-école déclare avoir souscrit une garantie financière auprès du CMB Arkéa

Article 10 – Garanties légales de conformité


L’auto-école garantit le consommateur, contre tout défaut de conformité des prestations, en termes de dates, de durées et de contenus.
Afin de faire valoir ses droits, le consommateur devra, sous peine de déchéance de toute action s’y rapportant, informer l’auto-école, par écrit, de l’existence de tout défaut de conformité dans un délai maximum de 7 jours à compter de sa découverte par le consommateur.

Article 11 – Litige – Médiation

Le Contrat est soumis au droit français. En cas de réclamation en lien avec l’offre de services de l’Auto-Ecole, il convient de contacter par écrit le service clientèle à l’adresse suivante : contact@evolutionconduites.fr ou par courrier.

Les parties tenteront de trouver une solution amiable au litige, préalablement à la saisine de la juridiction compétente.

En cas d’échec d’une solution amiable, le tribunal du lieu du siège social de l’auto-école.

Article 12 – Informatique et libertés


Les informations à caractère personnel sont nécessaires au traitement de la ou des demandes du consommateur.

Aucune décision automatisée ou profilage n’est mis en œuvre au travers du processus de commande.


Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la Loi du 06 août 2004, le consommateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de radiation des informations nominatives le concernant. Il lui suffit d’en faire la demande à l’adresse suivante : Evolution Conduites 4 rue Saint Benoit 22000 Saint Brieuc ou par mail à l’adresse contact@evolutionconduites.fr

Article 13 – Propriété intellectuelles

L’Auto-Ecole concède à l’Elève, qui l’accepte, une licence personnelle, non exclusive, incessible, et non transmissible, d’utiliser la Plateforme dans le cadre de sa formation théorique au code de la route et dans le strict respect des dispositions du Contrat. Ce droit est concédé pour le monde entier et pour toute la durée des relations contractuelles entre les parties.

La Plateforme et l’ensemble de ses composants, en ce compris les marques et noms de domaine associés, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle en vertu des lois relatives au droit d’auteur, à la protection des bases de données et par toute loi en vigueur en France et par tout traité européen ou international.

L’Elève reconnaît que l’Auto-Ecole est titulaire et exploitant de tous les droits d’auteur, bases de données, marques, noms, textes, graphiques, icônes, images, vidéos, logos et sons ainsi que tout autre droit de propriété intellectuelle afférents au Site, son contenu, et/ou des compilations de son contenu, et de toutes les écritures informatiques et autres codes mis en œuvre sur la Plateforme (ci-après les « Droits de Propriété Intellectuelle »).

En conséquence, l’Elève n’est pas autorisé à s’approprier, copier, modifier, distribuer, diffuser, utiliser tout ou partie du Site ou tout autre Droit de Propriété intellectuelle s’y rattachant, ou utiliser tout logo, marque, photographie ou image reproduits sur la Plateforme.

Sont constitutives d’une infraction et susceptibles d’entraîner des poursuites judiciaires, civiles et/ou pénales, à l’encontre de l’Elève contrevenant aux présentes dispositions :

toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion non autorisée, intégrale ou partielle, de la Plateforme et/ou des éléments les composant, par quelque moyen que ce soit, qu’il s’agisse d’éléments appartenant à l’Auto-Ecole ou à des tiers ;

toute extraction ou réutilisation, répétée ou systématique, y compris à des fins privées, d’une partie substantielle ou non des éléments des bases de données utilisées sur la Plateforme.

Annexe – Formulaire de rétractation
À l’attention de l’auto-école Évolution Conduites
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat pour la prestation de services ci-dessous :
Commandé le :
Nom de l’élève :
Adresse de l’élève :
Signature de l’élève :
Date :

0

Programme de formation A1/A2

OBJECTIFS

Obtenir la catégorie A1/A2 du permis de conduire

PUBLIC CONCERNE ET PRE-REQUIS

  • Avoir minimum 16 ans pour la catégorie A1 et 18 ans pour la catégorie A2
  • Satisfaire aux conditions médicales et administratives
  • Avoir la nationalité Française, ou justifier de la régularité de son séjour en France
  • Résidence normale et domicile en France
  • Pour les candidats âgés de 17 ans révolus à 25 ans révolus, être à jour au regard de la journée défense et citoyenneté (JDC) en étant en capacité de fournir l'attestation de participation, ou l'attestation provisoire en instance de convocation à la journée défense et citoyenneté (JDC), ou l'attestation individuelle d'exemption
  • Être enregistré en préfecture
  • Disposer d'un livret d'apprentissage de la conduite

PROGRAMME CONFORME AU REMC

Au-delà du plaisir de conduire, l’utilisation d’un véhicule est souvent, indispensable pour le travail ou les loisirs. Rouler en sécurité est donc une nécessité pour tous. Les conducteurs débutants représentent une part importante des tués et des blessés sur la route.

Les accidents de la route ne sont pas liés à la fatalité, et pour aider les nouveaux conducteurs à se déplacer avec un risque faible de perdre la vie ou de la dégrader, un  nouveau programme de formation est mis en place.

L’objectif général est d’amener tout motard débutant à la maîtrise de compétences en termes de savoir-être, savoirs, savoir-faire et savoir-devenir.

Apprendre à conduire est une démarche éducative exigeante pour lequel votre formateur, enseignant diplômé de la sécurité routière, saura vous guider.

COMPETENCE N° 1

- MAITRISER le maniement du véhicule dans un trafic faible ou nul.

 - Connaître et adopter les comportements sécuritaires en matière d'équipement du motard.

- Connaître la conception de la moto, ses principaux organes, les principales commandes et le tableau de bord.

- Maîtriser et déplacer la machine (sans l'aide de moteur)

- Adopter unes position de conduite sécuritaire sur la machine.Descendre de la machine en sécurité.

- Démarrer et s'arrêter en toutes circonstances.

- Monter et rétrograder les rapports de vitesses.

- Maîtriser la réalisation d'un freinage.

- Connaître les incidences du regard sur la trajectoire et la stabilité.

- Tenir l'équilibre, maintenir la stabilité et guider la moto (sans et avec passager).

- Maîtriser l'utilisation de l'embrayage (sauf transmission automatique).

- Maîtriser les techniques d'inclinaison

- Réaliser un freinage d'urgence.

 COMPETENCE N° 2

 - APPREHENDER la route et circuler dans des conditions normales.

 - Connaître et respecter les règles de circulation.

- Rechercher la signalisation, les indices utiles et en tenir compte (notamment ceux spécifiques à la conduite des deux-roues)

- Positionner le véhicule sur la chaussée et choisir la voie de circulation

- Adapter l'allure aux situations.

- Etre en mesure de s'arrêter ou stationner et de repartir en sécurité.

- Tourner à droite et à gauche.

- Détecter, identifier et franchir les intersections suivant le régime de priorité.

- Franchir les ronds-points et les carrefours à sens giratoire.

COMPETENCE N° 3

- CIRCULER dans des conditions difficiles et partager la route avec les usagers.

 - Evaluer et maintenir les distances de sécurité.

- Croiser, dépasser, être dépassé.

- Négocier les virages de la façon la plus sécurisante.

- Communiquer avec les autres usagers.

- Connaître les caractéristiques des autres usagers et savoir se comporter à leur égard avec respect et courtoisie.

- Connaître les particularités des véhicules lourds et savoir se rendre visible.

- S'insérer, circuler et sortir d'une voie rapide.

- Conduire dans une file de véhicules et dans une circulation dense.

- Conduire quand l'adhérence et la visibilité sont réduites

COMPETENCE N° 4

 - PRATIQUER une conduite autonome, sûre et économique.

- Suivre un itinéraire de manière autonome.

- Préparer et effectuer un trajet longue distance en autonomie.

- Connaître les principaux facteurs de risques ceux plus spécifiques à la conduite des motocyclettes et les recommandations à appliquer.

- Connaître les comportements à adapter en cas d'accident : protéger, alerter, secourir.

- Connaître les dispositifs d'aide à la conduite du véhicule (ABS, aides à la navigation, régulateur, limiteur de vitesse…).

- Avoir des notions sur l'entretien, le dépannage et la motocyclette.

- Pratiquer l'éco-conduite.

Ce programme se veut une vue d'ensemble, aussi exhaustive que possible, des compétences qu'un conducteur responsable doit acquérir pour ne pas mettre sa sécurité et celle des autres en danger. Il vous faudra prendre conscience que ce qui est appris en formation doit progresser et évoluer, après l'obtention du permis de conduire, en tenant compte des mêmes objectifs sécuritaires que lors de votre apprentissage. Vous allez, au travers de ce programme comprendre les règles du code de la route ainsi que l'influence des lois physiques, psychologiques et physiologiques. Vous devrez également vous situer personnellement en tant que citoyen dans vos choix de conduite. Des cours théoriques et pratiques, collectifs ou individuels, vous aideront à atteindre les objectifs définis et à personnaliser votre progression. Votre formateur sera à vos côtés pour vous guider et vous conseiller. Des tests de connaissances et de capacités pourront être mis en place au fur et à mesure.

MOYENS PÉDAGOGIQUES PERMETTANT DE SUIVRE L EXÉCUTION DE L'ACTION ET D'EN APPRÉCIER LES RÉSULTATS

  • Bilan à chaque fin de leçon. Validation des acquis sur le livret

Afin de disposer de repères, quatre grilles de progression accompagnent l'élève dans l'acquisition des compétences pour la conduite d'une moto. Ces grilles détaillent, pour chaque compétence associée, les savoirs comportementaux, techniques et environnementaux dont doit disposer l'élève conducteur au fur et à mesure de son évolution. Pour chaque compétence associée, des évaluations mises en place par votre formateur, qui vous en précisera les critères et les conditions de réussite, sont prévues. Il vous sera possible ainsi de mesurer votre réussite ou d'apprécier les éléments à faire progresser. De plus, pour chacune des compétences associées, qui implique la conscience que vous aurez de vos capacités, des vos motivations et de vos limites, des auto-évaluations sont à votre disposition au sein de chacune des quatre grilles.Lorsque l'ensemble des compétences requises sera validé, votre formateur pourra alors vous présenter aux épreuves du permis de conduire.

DIPLÔME VISE

  • Passer avec succès l'épreuve pratique d'admission permettant de contrôler les connaissances, les aptitudes et le comportement des candidats, nécessaires pour circuler de manière autonome et en toute sécurité en tenant compte des spécificités propres de chaque véhicule.

Accompagnement à l'épreuve pratique

Le jour de l'épreuve pratique, l'école de conduite assure l'accompagnement de l'élève sur le centre de l'examen et met à sa disposition le véhicule de l'école de conduite pendant toute la durée de l'épreuve.Les frais d'accompagnement facturés à ce titre par l'école de conduite à l'élève correspondent à une heure de conduite, conformément aux dispositions de l'article R. 213-3-3 du code de la route

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Programme de formation B/AAC/CS

Public concerné et pré-requis :

Avoir minimum 17 ans pour s'inscrire (15 ans pour l'apprentissage anticipé de la conduite)

Satisfaire aux conditions médicales et administratives

Avoir la nationalité Française, ou justifier de la régularité de son séjour en France

Résidence normale et domicile en France

Pour les candidats âgés de 17 ans révolus à 25 ans révolus, être à jour au regard de la journée défense et citoyenneté (JDC) en étant en capacité de fournir l'attestation de participation, ou l'attestation provisoire en instance de convocation à la journée défense et citoyenneté (JDC), ou l'attestation individuelle d'exemption

Être enregistré en préfecture

Disposer d'un livret d'apprentissage de la conduite

L'enseignement pratique se déroule :

En salle

Sur simulateur avec un enseignant

Sur voies ouvertes à la circulation

Sur simulateur sans enseignant

En cours individuel

En cours collectif

Sur boite manuelle ou sur boite automatique

La durée de chaque leçon en formation pratique comprend le temps nécessaire notamment à l'accueil, la détermination de l'objectif, la leçon, l'évaluation et le bilan de la leçon.

Programme conforme au REMC

Au-delà du plaisir de conduire, l’utilisation d’un véhicule est souvent, indispensable pour le travail ou les loisirs. Rouler en sécurité est donc une nécessité pour tous. Les conducteurs débutants représentent une part importante des tués et des blessés sur la route.

Les accidents de la route ne sont pas liés à la fatalité, et pour aider les nouveaux conducteurs à se déplacer avec un risque faible de perdre la vie ou de la dégrader, un  nouveau programme de formation est mis en place.

L’objectif général est d’amener tout automobiliste débutant à la maîtrise de compétences en termes de savoir-être, savoirs, savoir-faire et savoir-devenir.

Apprendre à conduire est une démarche éducative exigeante pour lequel votre formateur, enseignant diplômé de la sécurité routière, saura vous guider.

Compétence 1 :

- MAITRISER le maniement du véhicule dans un trafic faible ou nul.

 - Connaître les principaux organes et commandes du véhicule, effectuer des vérifications intérieures et extérieures.

- Entrer, s'installer au poste de conduite et en sortir.

- Tenir, tourner le volant et maintenir la trajectoire.

- Démarrer et s'arrêter.

- Doser l' accélération et le freinage à diverses allures.

- Utiliser la boîte de vitesses.

- Diriger la voiture en avant en ligne droite et en courbe en adoptant allure et trajectoire.

- Regarder autour de soi et avertir.

- Effectuer une marche arrière et un demi-tour en sécurité.

 Compétence 2 :

 - APPREHENDER la route et circuler dans des conditions normales.

 - Rechercher la signalisation, les indices utiles et en tenir compte.

- Positionner le véhicule sur la chaussée et choisir la voie de circulation.

- Adapter l'allure aux situations.

- Détecter, identifier et franchir les intersections suivant le régime de priorité.

- Tourner à droite et à gauche en agglomération.

- Franchir les ronds-points et les carrefours à sens giratoire.

- S'arrêter et stationner en épi, en bataille et en créneau.

Compétence 3 :

- CIRCULER dans des conditions difficiles et partager la route avec les usagers.

 - Evaluer et maintenir les distances de sécurité.

- Croiser, dépasser, être dépassé.

- Passer des virages et conduire en déclivité.

- Connaître les caractéristiques des autres usagers et savoir se comporter à leur égard avec respect et courtoisie.

- S'insérer, circuler et sortir d'une voie rapide.

- Conduire dans une file de véhicules et dans une circulation dense.

- Conduire quand l'adhérence et la visibilité sont réduites.

Compétence 4 :

 - PRATIQUER une conduite autonome, sûre et économique.

 - Suivre un itinéraire de manière autonome.

- Préparer et effectuer un voyage longue distance en autonomie.

- Connaître les principaux facteurs de risque au volant et les recommandations à appliquer.

- Connaître les comportements à adapter en cas d'accident : protéger, alerter, secourir.

- Faire l'expérience des aides à la conduite du véhicule (régulateur, limiteur de vitesse, ABS, aides à la navigation…).

- Avoir des notions sur l'entretien, le dépannage et les situations d'urgence.

- Pratiquer l'éco-conduite.

Ce programme se veut une vue d'ensemble, aussi exhaustive que possible, des compétences qu'un conducteur responsable doit acquérir pour ne pas mettre sa sécurité et celle des autres en danger. Il vous faudra prendre conscience que ce qui est appris en formation doit progresser et évoluer, après l'obtention du permis de conduire, en tenant compte des mêmes objectifs sécuritaires que lors de votre apprentissage. Vous allez, au travers de ce programme comprendre les règles du code de la route ainsi que l'influence des lois physiques, psychologiques et physiologiques. Vous devrez également vous situer personnellement en tant que citoyen dans vos choix de conduite. Des cours théoriques et pratiques, collectifs ou individuels, vous aideront à atteindre les objectifs définis et à personnaliser votre progression. Votre formateur sera à vos côtés pour vous guider et vous conseiller. Des tests de connaissances et de capacités pourront être mis en place au fur et à mesure.

Afin de disposer de repères, quatre grilles de progression accompagnent l'élève dans l'acquisition des compétences pour la conduite d'un véhicule. Ces grilles détaillent, pour chaque compétence associée, les savoirs comportementaux, techniques et environnementaux dont doit disposer l'élève conducteur au fur et à mesure de son évolution. Pour chaque compétence associée, des évaluations mises en place par votre formateur, qui vous en précisera les critères et les conditions de réussite, sont prévues. Il vous sera possible ainsi de mesurer votre réussite ou d'apprécier les éléments à faire progresser. De plus, pour chacune des compétences associées, qui implique la conscience que vous aurez de vos capacités, des vos motivations et de vos limites, des auto-évaluations sont à votre disposition au sein de chacune des quatre grilles.Lorsque l'ensemble des compétences requises sera validé, votre formateur pourra alors vous présenter aux épreuves du permis de conduire.

Évaluation des compétences en fin de formation initiale

Pendant la formation pratique définie lors de l'évaluation préalable, ou à tout moment à la demande de l'élève, l'enseignant effectue un bilan des compétences acquises par l'élève :si l'élève satisfait à ce bilan, l'école de conduite lui délivre une attestation de fin de formation initiale. La poursuite de la formation dans le cadre de la conduite supervisée pourra être envisagée.dans le cas contraire, en fonction du résultat obtenu par l'élève et de son niveau, l'école de conduite précise les points à approfondir.

Lorsque le nombre d'heures prévues initialement au contrat, n'a pas suffi à l'élève pour atteindre le niveau lui permettant de se présenter à l'épreuve pratique ou en cas d'échec à cette épreuve, un complément d'heures de formation pourra être proposé par l'école de conduite. L'élève a la possibilité d'accepter ou de refuser. En cas d'accord, un avenant au présent contrat sera signé entre les parties2.5. Présentation à l'épreuve pratique du permis de conduite

L'élève sera présenté à l'épreuve pratique par l'école de conduite, suivant les dates arrêtées et communiquées par l'autorité administrative. En cas d'échec, et après accord entre les parties sur les besoins de l'élève, l'école de conduite présentera ce dernier à une nouvelle épreuve pratique, en fonction du calendrier qui lui est communiqué par l'autorité administrative.

Accompagnement à l'épreuve pratique

Le jour de l'épreuve pratique, l'école de conduite assure l'accompagnement de l'élève sur le centre de l'examen et met à sa disposition le véhicule de l'école de conduite pendant toute la durée de l'épreuve.Les frais d'accompagnement facturés à ce titre par l'école de conduite à l'élève correspondent à une heure de conduite, conformément aux dispositions de l'article R. 213-3-3 du code de la route

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Programme de formation E.T.G

La formation théorique générale dispensée par l'école de conduite correspond au programme de l'épreuve théorique générale (ETG). Elle porte notamment sur la connaissance des règlements relatifs à la circulation et la conduite d'un véhicule, ainsi que sur celle des bons comportements du conducteur. Seront également dispensés les règles de sécurité routière à appliquer dans les tunnels, les précautions à prendre en quittant le véhicule, les facteurs de sécurité concernant le chargement du véhicule et les personnes transportées, les règles de conduite respectueuses de l'environnement, ainsi que la réglementation relative à l'obligation d'assurance et aux documents administratifs liés à l'utilisation du véhicule.

L'enseignement théorique se déroule :

Sur place en cours collectif, ou à distance (visioconférence) pour 12 heures en autonomie.

A distance ou sur place (en salle des tablettes) grâce à un abonnement en ligne d'une durée de 3 mois aux cours et series de tests d'E.T.G

Moyens pédagogiques et techniques :

Au centre de formation12 modules d'une heure de cours de code accessible du lundi au vendredi de 10h à 19h et le samedi de 10h à 18h à planifier depuis votre espace élève

Accès à la salle des tablettes pour réaliser des examens blancs de code accessible du lundi au vendredi de 10h à 19h et le samedi de 10h à 18h à planifier depuis votre espace élève. Accès à distance : à l'abonnement de 3 mois aux cours et séries de tests ETG, depuis votre espace élève (client.drivup.fr) accessible depuis de votre ordinateur, tablette ou téléphone.En visioconférence, si vous le souhaitez, au cours 12 modules d'une heure de cours de code, en appel messenger ou zoom, depuis votre ordinateur, tablette ou téléphone du lundi au vendredi de 10h à 19h et le samedi de 10h à 18h à planifier depuis votre espace élève

Accompagnement à l'épreuve théorique générale (ETG):

Lorsque l'élève est convoqué à l'épreuve théorique générale de l'examen du permis de conduire :Il s'y rend par ses propres moyens. L'élève devra se munir d'une pièce d'identité valide, à défaut il ne pourra être admis à l'examen.

L'épreuve théorique générale est réglementée par l’État. L'organisation de cette épreuve est notamment assurée par des opérateurs privés agréés par l’État. L’inscription peut être réglée directement auprès du centre d’examen ou par l’intermédiaire de l’école de conduite sans frais supplémentaire.

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Programme de formation E.T.M

La formation théorique générale dispensée par l'école de conduite correspond au programme de l'épreuve théorique générale (ETM). Elle porte notamment sur la connaissance des règlements relatifs à la circulation et la conduite d'un véhicule, ainsi que sur celle des bons comportements du conducteur. Seront également dispensés les règles de sécurité routière à appliquer dans les tunnels, les précautions à prendre en quittant le véhicule, les facteurs de sécurité concernant le chargement du véhicule et les personnes transportées, les règles de conduite respectueuses de l'environnement, ainsi que la réglementation relative à l'obligation d'assurance et aux documents administratifs liés à l'utilisation du véhicule.

L'enseignement théorique se déroule :

Sur place en cours collectif, ou à distance (visioconférence) pour 2 heures en autonomie.

A distance ou sur place (en salle des tablettes) grâce à un abonnement en ligne d'une durée de 3 mois aux cours et series de tests d'E.T.G

Moyens pédagogiques et techniques :

Au centre de formation 2 modules d'une heure de cours de code accessible du lundi au vendredi de 10h à 19h et le samedi de 10h à 18h à planifier depuis votre espace élève

Accès à la salle des tablettes pour réaliser des examens blancs de code accessible du lundi au vendredi de 10h à 19h et le samedi de 10h à 18h à planifier depuis votre espace élève. Accès à distance : à l'abonnement de 3 mois aux cours et séries de tests ETM, depuis votre espace élève (client.drivup.fr) accessible depuis de votre ordinateur, tablette ou téléphone.En visioconférence, si vous le souhaitez, au cours 12 modules d'une heure de cours de code, en appel messenger ou zoom, depuis votre ordinateur, tablette ou téléphone du lundi au vendredi de 10h à 19h et le samedi de 10h à 18h à planifier depuis votre espace élève

Accompagnement à l'épreuve théorique générale (ETM):

Lorsque l'élève est convoqué à l'épreuve théorique générale de l'examen du permis de conduire :Il s'y rend par ses propres moyens. L'élève devra se munir d'une pièce d'identité valide, à défaut il ne pourra être admis à l'examen.

L'épreuve théorique générale est réglementée par l’État. L'organisation de cette épreuve est notamment assurée par des opérateurs privés agréés par l’État. L’inscription peut être réglée directement auprès du centre d’examen ou par l’intermédiaire de l’école de conduite sans frais supplémentaire.

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